Mentions légales
SCEA LA FERME DE SAINT SYLVAIN
- Capital social : 166 000.00euros
- Adresse : 5, chemin de la plaine Loubressac - 86320 Mazerolles - France
- Tél : 05 49 91 54 75
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 24 824 338 693
- RCS de Poitiers 824 338 693
Responsable publication : Gilles MAUPIN
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada. Numéro de téléphone : 1-888-746-7439
Propriété intellectuelle
La structure générale du site https://ferme-saint-sylvain.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Ferme Saint Sylvain ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société Ferme Saint Sylvain ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque Ferme Saint Sylvain est un marque déposée par la société Ferme Saint Sylvain. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
Lois informatiques et libertés
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à La Ferme Saint Sylvain par voie postale : 5, chemin de la plaine Loubressac - 86320 Mazerolles - France
Application du RGPD
Le RGPD a été appliqué sur ce site en respectant les critères suivants. L'utilisateur a la possibilité de supprimer toutes ses informations afin de préserver sa confidentialité. L'hébergement du site https://ferme-saint-sylvain.fr est compatible et approuvé, selon les normes du RGPD. Afin de renforcer la sécurité du transfert des données, le protocole HTTPS assure une confidentialité optimale.
Nous utilisons les cookies afin de fournir les services et fonctionnalités proposés sur notre site et afin d’améliorer l’expérience de nos utilisateurs. Les cookies sont des données qui sont téléchargés ou stockés sur votre ordinateur ou sur tout autre appareil. En poursuivant votre navigation, vous acceptez le dépôt de cookies tiers destinés à vous proposer des vidéos, des boutons de partage, des remontées de contenus de plateformes sociales.